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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS
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La Cave De Sigolsheim
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Cave De Sigolsheim
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3540354
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/11/2017
La Cave De Sigolsheim de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS

Présentation de la marque La Cave De Sigolsheim

Déposée le 28 novembre 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « La Cave De Sigolsheim »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS domicilié(e) 12 rue Saint Jacques,68240 SIGOLSHEIM - 68240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 976 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cave De Sigolsheim est expirée depuis le 28 novembre 2017.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE SIGOLD , LES VIGNERONS DE SIGOLSHEIM , COMTE DE SIGOLD , DELICE DU PAYS , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , PHILIPPE DE SIGOLD , GAENSELIESEL , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , FRANCOIS DE SIGOLD , DELICE DU PAYS


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS Société coopérative agricole - 12 rue Saint Jacques,68240 SIGOLSHEIM - 68240 - France - SIREN 778976472


Cabinet METZ PATNI - B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 23 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543898 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23

Apéritifs, cocktails, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux, digestifs alcooliques. Liqueurs. Boissons alcooliques contenant des fruits. Boissons distillées. Essences et extraits alcooliques. Extraits de fruits avec alcool. Boissons alcooliques bénéficiant de l'une des appellation d'origine contrôlée “ Alsace ”, “ Alsace Grand Cru ” ou “ Crémant d'Alsace ”.